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(Marque figurative)
Marque figurative
ESPACE SOCIAL ET INTERCULTUREL DE LA VALLEE DE MONTMORENCY " ESSIVAM " (Association) loi de 1901

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 98735300
Date de dépôt: 2 juin 1998
Date d'expiration: 2 juin 2008

Classes: 41