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Marques déposées par l'association loi 1901 essivam
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ESSIVAM parler, lire, écrire, trouver sa place en France…
Marque expirée - Marque en non vigueur

ESSIVAM parler, lire, écrire, trouver sa place en France…
essivam association loi 1901

Numéro de dépôt :
3449827
Date de dépôt :
08/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2016
ESSIVAM parler, lire, écrire, trouver sa place en France… de essivam

Présentation de la marque ESSIVAM parler, lire, écrire, trouver sa place en France…

Déposée le 8 septembre 2006 par l'association loi 1901 essivam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESSIVAM parler, lire, écrire, trouver sa place en France… »

Le déposant est l'association loi 1901 essivam domicilié(e) 105 rue du maréchal roch,95150 TAVERNY - 95150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 563 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, essivam domicilié(e) 105 rue du maréchal foch,95150 TAVERNY - 95150 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSIVAM parler, lire, écrire, trouver sa place en France… est expirée depuis le 8 septembre 2016.


essivam association loi 1901 - 105 rue du maréchal roch,95150 TAVERNY - 95150 - France - SIREN 306563016


essivam - 105 rue du maréchal foch,95150 TAVERNY - 95150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Formation.