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Marques déposées par la société ESPACE SOCIAL ET INTERCULTUREL DE LA VALLEE DE MONTMORENCY " ESSIVAM " (Association) loi de 1901
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ESPACE SOCIAL ET INTERCULTUREL DE LA VALLEE DE MONTMORENCY " ESSIVAM " (Association) loi de 1901

Numéro de dépôt :
98735300
Date de dépôt :
02/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 juin 1998 par la société ESPACE SOCIAL ET INTERCULTUREL DE LA VALLEE DE MONTMORENCY " ESSIVAM " (Association) loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la société ESPACE SOCIAL ET INTERCULTUREL DE LA VALLEE DE MONTMORENCY " ESSIVAM " (Association) loi de 1901 domicilié(e) 55, route de Montlignon, B.P. 13, 95601 EAUBONNE Cédex 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 563 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis FORTIER Président Espace Social et Interculturel de la Vallée de Montmorency (ESSIVAM) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735300.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 juin 2008.


ESPACE SOCIAL ET INTERCULTUREL DE LA VALLEE DE MONTMORENCY " ESSIVAM " (Association) loi de 1901 - 55, route de Montlignon, B.P. 13, 95601 EAUBONNE Cédex 01 - France - SIREN 306563016


Jean-Louis FORTIER Président Espace Social et Interculturel de la Vallée de Montmorency (ESSIVAM) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

- éducation - formation : Cours d'alphabétisation pour adultes. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.