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Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 96635942
Date de dépôt: 23 juillet 1996
Date d'expiration: 23 juillet 2006

Classes: 00 03 18 25

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 95578765
Date de dépôt: 30 juin 1995
Date d'expiration: 30 juin 2005

Classes: 00 18 25

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 94525786
Date de dépôt: 20 juin 1994

Classes: 00 22 23 24 24 25 25 26 26

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CONFECTION BRAINOISE
CONFECTION BRAINOISE

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CONFECTION BRAINOISE