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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFECTION BRAINOISE
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RC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RC
CONFECTION BRAINOISE SARL

Numéro de dépôt :
95578765
Date de dépôt :
30/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2005

Présentation de la marque RC

Déposée le 30 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFECTION BRAINOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFECTION BRAINOISE domicilié(e) Zone Industrielle, 02220 BRAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 503 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFECTION BRAINOISE - France.

La marque RC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RC est expirée depuis le 30 juin 2005.

CONFECTION BRAINOISE a également déposé les autres marques suivantes : OXO , CONFECTION BRAINOISE


CONFECTION BRAINOISE SARL - Zone Industrielle, 02220 BRAINE - France - SIREN 301503918


CONFECTION BRAINOISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Inscription le 12 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208788 - Publication au BOPI 1996-11-12

Inscription le 11 décembre 1995 - RETRAIT PARTIEL n°194528 - Publication au BOPI 1995-12-11

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.