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Marques déposées par la société CONFECTION BRAINOISE
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CONFECTION BRAINOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFECTION BRAINOISE
CONFECTION BRAINOISE

Numéro de dépôt :
96635942
Date de dépôt :
23/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2006

Présentation de la marque CONFECTION BRAINOISE

Déposée le 23 juillet 1996 par la société CONFECTION BRAINOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFECTION BRAINOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la société CONFECTION BRAINOISE domicilié(e) Zone Industrielle, 02220 BRAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 503 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFECTION BRAINOISE - France.

La marque CONFECTION BRAINOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFECTION BRAINOISE est expirée depuis le 23 juillet 2006.

CONFECTION BRAINOISE a également déposé les autres marques suivantes : RC , OXO


CONFECTION BRAINOISE - Zone Industrielle, 02220 BRAINE - France - SIREN 301503918


CONFECTION BRAINOISE - France


Inscription le 12 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208788 - Publication au BOPI 1996-11-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Vêtements, chaussure, chapellerie Parfumerie, cosmétiques Cuir et Imitations du cuir

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.