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LIA LES LIGNES DE L'AGGLO
Marque en couleurs
COMMUNAUTÉ DE L'AGGLOMÉRATION HAVRAISE (7348 – communauté d'agglomération

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LIA LES LIGNES DE L\'AGGLO de COMMUNAUTÉ DE L\'AGGLOMÉRATION HAVRAISE (7348 – communauté d\'agglomération

Numéro de dépôt: 3883057
Date de dépôt: 19 décembre 2011
Date d'expiration: 19 décembre 2021

Classes: 12 35 39

Les Bains des Docks
Communauté de l'agglomération havraise Etablissement public de coopération intercommunale

Marque expirée - Marque en non vigueur
Les Bains des Docks de Communauté de l\'agglomération havraise Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt: 3452705
Date de dépôt: 22 septembre 2006
Date d'expiration: 22 septembre 2016

Classes: 41

MOBI'FIL LA MOBILITE EN UN COUP DE FIL
Marque en couleurs
Communauté de l'agglomération havraise (CODAH) Etablissement Public de coopération Internationale (EPCI

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOBI\'FIL LA MOBILITE EN UN COUP DE FIL de Communauté de l\'agglomération havraise (CODAH) Etablissement Public de coopération Internationale (EPCI

Numéro de dépôt: 3367616
Date de dépôt: 31 mai 2005
Date d'expiration: 31 mai 2015

Classes: 39

TERRE D'AGGLO
Marque en couleurs
Communauté de l'agglomération havraise (CODAH) Etablissement Public de Coopération Internationale (EPCI

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERRE D\'AGGLO de Communauté de l\'agglomération havraise (CODAH) Etablissement Public de Coopération Internationale (EPCI

Numéro de dépôt: 3367635
Date de dépôt: 23 juin 2005
Date d'expiration: 23 juin 2015

Classes: 16

STADE OCEANE
Marque en couleurs
COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION HAVRAISE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STADE OCEANE de COMMUNAUTE DE L\'AGGLOMERATION HAVRAISE

Numéro de dépôt: 4015162
Date de dépôt: 25 juin 2013
Date d'expiration: 25 juin 2023

Classes: 01 02 03 04 05 06