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Marques déposées par la société COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION HAVRAISE
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STADE OCEANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STADE OCEANE
COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION HAVRAISE, EPCI

Numéro de dépôt :
4015162
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2023
STADE OCEANE de COMMUNAUTE DE L\'AGGLOMERATION HAVRAISE

Présentation de la marque STADE OCEANE

Déposée par voie électronique le 25 juin 2013 par la société COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION HAVRAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STADE OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la société COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION HAVRAISE domicilié(e) 19 rue Georges Braque, CS70854 - 76085 - Le havre Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 247 600 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION HAVRAISE, Mme. Christine RUET domicilié(e) 19 rue Georges Braque, CS70854 - 76085 - Le havre Cedex - France.

La marque STADE OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015162.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 04 05 06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STADE OCEANE est expirée depuis le 25 juin 2023.

COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION HAVRAISE a également déposé les autres marques suivantes : FIL'BUS LE TRANSPORT EN UN COUP DE FIL , G d'O , MOBI'FIL LA MOBILITE EN UN COUP DE FIL , TERRE D'AGGLO , Les Bains des Docks , Famille Planète , LIA LES LIGNES DE L'AGGLO , Les Bains des Docks


COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION HAVRAISE, EPCI - 19 rue Georges Braque, CS70854 - 76085 - Le havre Cedex - France - SIREN 247600596


COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION HAVRAISE, Mme. Christine RUET - 19 rue Georges Braque, CS70854 - 76085 - Le havre Cedex - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.