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Marques déposées par la société Communauté de l'agglomération havraise Etablissement public de coopération intercommunale
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Les Bains des Docks
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Bains des Docks
Communauté de l'agglomération havraise Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
3452705
Date de dépôt :
22/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2016
Les Bains des Docks de Communauté de l\'agglomération havraise Etablissement public de coopération intercommunale

Présentation de la marque Les Bains des Docks

Déposée le 22 septembre 2006 par la société Communauté de l'agglomération havraise Etablissement public de coopération intercommunale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Bains des Docks »

Le déposant est la société Communauté de l'agglomération havraise Etablissement public de coopération intercommunale domicilié(e) Siège Hôtel de ville du Havre,76085 LE HAVRE cedex - 76085 - France et immatriculée sous le numéro RCS 247 600 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de l'agglomération havraise domicilié(e) Siège Hôtel de ville du Havre,76085 LE HAVRE cedex - 76085 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Bains des Docks est expirée depuis le 22 septembre 2016.

Communauté de l'agglomération havraise Etablissement public de coopération intercommunale a également déposé les autres marques suivantes : FIL'BUS LE TRANSPORT EN UN COUP DE FIL , G d'O , MOBI'FIL LA MOBILITE EN UN COUP DE FIL , TERRE D'AGGLO , STADE OCEANE , Les Bains des Docks , Famille Planète , LIA LES LIGNES DE L'AGGLO


Communauté de l'agglomération havraise Etablissement public de coopération intercommunale - Siège Hôtel de ville du Havre,76085 LE HAVRE cedex - 76085 - France - SIREN 247600596


Communauté de l'agglomération havraise - Siège Hôtel de ville du Havre,76085 LE HAVRE cedex - 76085 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.