TOULOUSE SUR SON 31
Departement de la Haute-Garonne
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3626684
Date de dépôt: 3 février 2009
Date d'expiration: 3 février 2019
TOULOUSE SUR SON 31
THEOGONE Marque en couleurs
CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE - COLLECTIVITE TERRITORIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3165437
Date de dépôt: 23 mai 2002
Date d'expiration: 23 mai 2012
31 notes d'hiver
Departement de Haute Garonne
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3626686
Date de dépôt: 3 février 2009
Date d'expiration: 3 février 2019
31 notes d'automne
Departement de la Haute Garonne
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3626687
Date de dépôt: 3 février 2009
Date d'expiration: 3 février 2019
LE JAZZ TOUJOURS HG HAUTE GARONNE CONSEIL GENERAL Marque en couleurs
Conseil Général de la Haute-Garonne(administration publique
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3626682
Date de dépôt: 3 février 2009
ARC-EN-CIEL
Conseil Général de la Haute-Garonne (Collectivité Territoriale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 94525368
Date de dépôt: 17 juin 1994
Date d'expiration: 17 juin 2004
31 notes d'été
Departement de Haute Garonne
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3626685
Date de dépôt: 3 février 2009
Date d'expiration: 3 février 2019
jazz sur son 31 JAZZ31.COM
Departement de la Haute Garonne
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3626680
Date de dépôt: 3 février 2009
Date d'expiration: 3 février 2019