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Marques déposées par le nom "Pascal ROUSSEL"

Je visualise les 5 marques déposées par le nom de déposant Pascal ROUSSEL dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

Hélios Développement

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Hélios Développement de Pascal ROUSSEL

Numéro de dépôt: 4092682
Date de dépôt: 22 mai 2014
Date d'expiration: 22 mai 2024

Classes: 35 36 37

HealthDevices & Technologies

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HealthDevices & Technologies de Pascal Roussel

Numéro de dépôt: 3983715
Date de dépôt: 18 février 2013
Date d'expiration: 18 février 2023

Classes: 05 42

Nouveau propriétaire

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Nouveau propriétaire de PASCALE ROUSSEL

Numéro de dépôt: 3817743
Date de dépôt: 25 mars 2011

Classes: 35 36 38

DOMAINE des élixirs

Marque expirée - Marque en non vigueur
DOMAINE des élixirs de PASCAL ROUSSEL

Numéro de dépôt: 3644898
Date de dépôt: 17 avril 2009
Date d'expiration: 17 avril 2019

Classes: 29 31 33