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Marques déposées par PASCAL ROUSSEL
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DOMAINE des élixirs
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE des élixirs
PASCAL ROUSSEL

Numéro de dépôt :
3644898
Date de dépôt :
17/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2019
DOMAINE des élixirs de PASCAL ROUSSEL

Présentation de la marque DOMAINE des élixirs

Déposée le 17 avril 2009 par PASCAL ROUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE des élixirs »

Le déposant est PASCAL ROUSSEL domicilié(e) 1 LES QUATRE PONTS - 84110 - SEGURET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL ROUSSEL domicilié(e) 1 LES QUATRE PONTS - 84110 - SEGURET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE des élixirs est expirée depuis le 17 avril 2019.


PASCAL ROUSSEL - 1 LES QUATRE PONTS - 84110 - SEGURET - France


PASCAL ROUSSEL - 1 LES QUATRE PONTS - 84110 - SEGURET - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Huiles et graisses comestibles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes séchées pour la décoration ;

Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; extraits ou essences alcooliques.