Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HealthDevices & Technologies
M. Pascal Roussel, Agissant pour le compte de la société "HealthDevices & Technologies" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3983715
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2023
HealthDevices & Technologies de Pascal Roussel

Présentation de la marque HealthDevices & Technologies

Déposée par voie électronique le 18 février 2013 par monsieur Pascal Roussel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HealthDevices & Technologies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur Pascal Roussel domicilié(e) 13 Penescluze - 56270 - Ploemeur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Roussel domicilié(e) 13 Penescluze - 56270 - Ploemeur - France.

La marque HealthDevices & Technologies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HealthDevices & Technologies est expirée depuis le 18 février 2023.


M. Pascal Roussel, Agissant pour le compte de la société "HealthDevices & Technologies" en cours de formation - 13 Penescluze - 56270 - Ploemeur - France


M. Pascal Roussel - 13 Penescluze - 56270 - Ploemeur - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.