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Marques déposées par le nom "MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997"

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ADICIEL

Marque expirée - Marque en non vigueur
ADICIEL de MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997

Numéro de dépôt: 3442875
Date de dépôt: 27 juillet 2006
Date d'expiration: 27 juillet 2016

Classes: 00 36 38

ADICIA PLUS

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ADICIA PLUS de MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997

Numéro de dépôt: 3304886
Date de dépôt: 23 juillet 2004
Date d'expiration: 23 juillet 2014

Classes: 00 36 38

MUTUELLE VAUBAN

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MUTUELLE VAUBAN de MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997

Numéro de dépôt: 3282118
Date de dépôt: 25 mars 2004
Date d'expiration: 25 mars 2014

Classes: 00 36 38

MUTUELLES VAUBAN

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MUTUELLES VAUBAN de MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997

Numéro de dépôt: 3282124
Date de dépôt: 25 mars 2004
Date d'expiration: 25 mars 2014

Classes: 00 36 38

VAUBAN MUTUELLE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VAUBAN MUTUELLE de MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997

Numéro de dépôt: 3282128
Date de dépôt: 25 mars 2004
Date d'expiration: 25 mars 2014

Classes: 00 36 38

VAUBAN MUTUELLES

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VAUBAN MUTUELLES de MUTUELLE FAMILIALE VAUBAN MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE ET INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783711997

Numéro de dépôt: 3282135
Date de dépôt: 25 mars 2004
Date d'expiration: 25 mars 2014

Classes: 00 36 38