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Marques déposées par le nom "MUTI Mutuelle à but non lucratif soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité"

Je visualise les 12 marques déposées par le nom de déposant MUTI Mutuelle à but non lucratif soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité dans les
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MSH3

Marque expirée - Marque en non vigueur
MSH3 de MUTI Mutuelle à but non lucratif soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt: 3610483
Date de dépôt: 10 novembre 2008
Date d'expiration: 10 novembre 2018

Classes: 36 44

MUTI SANTE HOSPITALIERE

Marque expirée - Marque en non vigueur
MUTI SANTE HOSPITALIERE de MUTI Mutuelle à but non lucratif soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt: 3610488
Date de dépôt: 10 novembre 2008
Date d'expiration: 10 novembre 2018

Classes: 36 44

MSH1

Marque expirée - Marque en non vigueur
MSH1 de MUTI Mutuelle à but non lucratif soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt: 3610487
Date de dépôt: 10 novembre 2008
Date d'expiration: 10 novembre 2018

Classes: 36 44

MSH3 ETUDIANT

Marque expirée - Marque en non vigueur
MSH3 ETUDIANT de MUTI Mutuelle à but non lucratif soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt: 3610481
Date de dépôt: 10 novembre 2008
Date d'expiration: 10 novembre 2018

Classes: 36 44

MSH2

Marque expirée - Marque en non vigueur
MSH2 de MUTI Mutuelle à but non lucratif soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt: 3610485
Date de dépôt: 10 novembre 2008
Date d'expiration: 10 novembre 2018

Classes: 36 44

MX4
Marque en couleurs

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
MX4 de MUTI Mutuelle à but non lucratif soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt: 3600750
Date de dépôt: 25 septembre 2008

Classes: 36 44

MS3

Marque expirée - Marque en non vigueur
MS3 de MUTI Mutuelle à but non lucratif soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt: 3600754
Date de dépôt: 25 septembre 2008
Date d'expiration: 25 septembre 2018

Classes: 36 44

MS1

Marque expirée - Marque en non vigueur
MS1 de MUTI Mutuelle à but non lucratif soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt: 3600761
Date de dépôt: 25 septembre 2008
Date d'expiration: 25 septembre 2018

Classes: 36 44

MS4

Marque expirée - Marque en non vigueur
MS4 de MUTI Mutuelle à but non lucratif soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt: 3600753
Date de dépôt: 25 septembre 2008
Date d'expiration: 25 septembre 2018

Classes: 36 44

MS2

Marque expirée - Marque en non vigueur
MS2 de MUTI Mutuelle à but non lucratif soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt: 3600758
Date de dépôt: 25 septembre 2008
Date d'expiration: 25 septembre 2018

Classes: 36 44

MUTI SANTE

Marque expirée - Marque en non vigueur
MUTI SANTE de MUTI Mutuelle à but non lucratif soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt: 3600297
Date de dépôt: 23 septembre 2008
Date d'expiration: 23 septembre 2018

Classes: 36 44

MUTI

Marque expirée - Marque en non vigueur
MUTI de MUTI Mutuelle à but non lucratif soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt: 3598898
Date de dépôt: 16 septembre 2008
Date d'expiration: 16 septembre 2018

Classes: 36 44