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Marques déposées par le nom "MOUSSEAU Jacques"

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marque Z-A

CHATEAU LA CROIX DES BLAIS

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1355007
Date de dépôt: 5 avril 1986
Date d'expiration: 5 avril 2016

Classes: 33

CHATEAU LA BARONNETTE

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1270059
Date de dépôt: 9 décembre 1983
Date d'expiration: 9 décembre 2003

Classes: 33