Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MOUSSEAU Jacques
/
CHATEAU LA BARONNETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA BARONNETTE
- MOUSSEAU Jacques

Numéro de dépôt :
1270059
Date de dépôt :
09/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2003

Présentation de la marque CHATEAU LA BARONNETTE

Déposée le 9 décembre 1983 par MOUSSEAU Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LA BARONNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est - MOUSSEAU Jacques, domicilié(e) 33158 TEUILLAC (dossier no 2023178) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2023178) - France.

La marque CHATEAU LA BARONNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA BARONNETTE est expirée depuis le 9 décembre 2003.

MOUSSEAU Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX DES BLAIS


- MOUSSEAU Jacques - 33158 TEUILLAC (dossier no 2023178) - France


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2023178) - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 1993 n°2023178 - Publication au BOPI 1993-09-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Vin rouge d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Chateau la Baronnette".