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Marques déposées par MOUSSEAU Jacques
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CHATEAU LA CROIX DES BLAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX DES BLAIS
MOUSSEAU Jacques

Numéro de dépôt :
1355007
Date de dépôt :
05/04/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
05/04/2016

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DES BLAIS

Déposée le 5 avril 1986 par MOUSSEAU Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA CROIX DES BLAIS »

Le déposant est MOUSSEAU Jacques domicilié(e) 33710 TEUILLAC (dossier no 2310454) - 33710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOUSSEAU Jacques domicilié(e) 33710 TEUILLAC (dossier no 2310454) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DES BLAIS est expirée depuis le 5 avril 2016.


MOUSSEAU Jacques - 33710 TEUILLAC (dossier no 2310454) - 33710 - France


Monsieur MOUSSEAU Jacques - 33710 TEUILLAC (dossier no 2310454) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2006 n°2310454 - Publication au BOPI 2006-03-15

Renouvellement sans limitation n°2066759 - Publication au BOPI 1996-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LA CROIX DES BLAIS".