Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "MOSSU Jean"

Je visualise les 3 marques déposées par le nom de déposant MOSSU Jean dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

Collège de La Cédrière

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Collège de La Cédrière de MOSSU Jean

Numéro de dépôt: 3162976
Date de dépôt: 30 avril 2002
Date d'expiration: 30 avril 2012

Classes: 41