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Marques déposées par MOSSU Jean
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Collège de La Cédrière
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Collège de La Cédrière
MOSSU Jean

Numéro de dépôt :
3162976
Date de dépôt :
30/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2012
Collège de La Cédrière de MOSSU Jean

Présentation de la marque Collège de La Cédrière

Déposée le 30 avril 2002 par MOSSU Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Collège de La Cédrière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est MOSSU Jean domicilié(e) 8, Quai des Célestins,75004 PARIS - 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MOSSU domicilié(e) 8, Quai des Célestins,75004 PARIS - 75004 - France.

La marque Collège de La Cédrière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Collège de La Cédrière est expirée depuis le 30 avril 2012.

MOSSU Jean a également déposé les autres marques suivantes : O.A.S.I. Office d'Accompagnement Scolaire Individualisé


MOSSU Jean - 8, Quai des Célestins,75004 PARIS - 75004 - France


Jean MOSSU - 8, Quai des Célestins,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Etablissement d'enseignement général et de formation pour enfants précoces en difficultés scolaires, proposant un enseignement à distance et en présentiel. Centre de formation en français langue étrangère pour jeunes étrangers.