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Collège international d'enseignement en Distance (C.i.e.D) : S'apprendre à apprendre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Collège international d'enseignement en Distance (C.i.e.D) : S'apprendre à apprendre
MOSSU Jean

Numéro de dépôt :
3016297
Date de dépôt :
16/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2010
Collège international d\'enseignement en Distance (C.i.e.D) : S\'apprendre à apprendre de MOSSU Jean

Présentation de la marque Collège international d'enseignement en Distance (C.i.e.D) : S'apprendre à apprendre

Déposée le 16 mars 2000 par MOSSU Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Collège international d'enseignement en Distance (C.i.e.D) : S'apprendre à apprendre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est MOSSU Jean, domicilié(e) 8, QUAI des CELESTINS, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOSSU Jean - France.

La marque Collège international d'enseignement en Distance (C.i.e.D) : S'apprendre à apprendre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016297.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Collège international d'enseignement en Distance (C.i.e.D) : S'apprendre à apprendre est expirée depuis le 16 mars 2010.

MOSSU Jean a également déposé les autres marques suivantes : Collège de La Cédrière , O.A.S.I. Office d'Accompagnement Scolaire Individualisé


MOSSU Jean - 8, QUAI des CELESTINS, 75004 PARIS - France


MOSSU Jean - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

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