Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "MONTAGNE-Sebastien"

Je visualise les 2 marques déposées par le nom de déposant MONTAGNE-Sebastien dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

DOMAINE MONTAGNE-FREYLON

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
DOMAINE MONTAGNE-FREYLON de MONTAGNE-Sebastien

Numéro de dépôt: 3240465
Date de dépôt: 6 août 2003

Classes: 33

CHATEAU MAROTTE

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Numéro de dépôt: 1562250
Date de dépôt: 22 novembre 1989
Date d'expiration: 22 novembre 2029

Classes: 33