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Marques déposées par la société MONTAGNE-Sebastien
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DOMAINE MONTAGNE-FREYLON
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DOMAINE MONTAGNE-FREYLON
MONTAGNE-Sebastien

Numéro de dépôt :
3240465
Date de dépôt :
06/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
DOMAINE MONTAGNE-FREYLON de MONTAGNE-Sebastien

Présentation de la marque DOMAINE MONTAGNE-FREYLON

Déposée le 6 août 2003 par la société MONTAGNE-Sebastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DOMAINE MONTAGNE-FREYLON »

Le déposant est la société MONTAGNE-Sebastien domicilié(e) Lieu dit lieu dit “ Freylon ”,33760 CANTOIS - 33760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 877 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTAGNE-Sebastien domicilié(e) Lieu dit lieu dit “ Freylon ”,33760 CANTOIS - 33760 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque DOMAINE MONTAGNE-FREYLON est expirée depuis le 6 août 2013.

MONTAGNE-Sebastien a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MAROTTE


MONTAGNE-Sebastien - Lieu dit lieu dit “ Freylon ”,33760 CANTOIS - 33760 - France - SIREN 442877551


MONTAGNE-Sebastien - Lieu dit lieu dit “ Freylon ”,33760 CANTOIS - 33760 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Inscription le 27 janvier 2010 - Renonciation totale n°514595 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement denomée DOMAINE MONTAGNE FREYLON.