CHATEAU MAROTTE
Présentation de la marque CHATEAU MAROTTE
Déposée le 22 novembre 1989 par monsieur MONTAGNE SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MAROTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU MAROTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU MAROTTE arrivera à expiration en date du 22 novembre 2029.
MONTAGNE SEBASTIEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1999 n°2155381 - Publication au BOPI 1999-10-07
Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°517235 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2009-11-03
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2009 n°2423036 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2009-11-03
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2019 n°2731269 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-21