Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "Mairie de Théoule-sur-mer Collectivité publique territoriale"

Je visualise les 2 marques déposées par le nom de déposant Mairie de Théoule-sur-mer Collectivité publique territoriale dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

Arts et Vins

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Arts et Vins de Mairie de Théoule sur Mer Collectivité publique territoriale

Numéro de dépôt: 3269266
Date de dépôt: 23 janvier 2004
Date d'expiration: 23 janvier 2014

Classes: 00 35 41