Mairie de Théoule sur Mer Collectivité publique territoriale
Numéro de dépôt :
3269266
Date de dépôt :
23/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
23/01/2014
Présentation de la marque Arts et Vins
Déposée le 23 janvier 2004 par la société Mairie de Théoule sur Mer Collectivité publique territoriale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « Arts et Vins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la société Mairie de Théoule sur Mer Collectivité publique territoriale domicilié(e) 1 place du Général Bertrand,06590 THEOULE SUR MER - 06590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 601 381 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Maire Mairie de THEOULE SUR MER domicilié(e) 1 place du Général Bertrand,06590 THEOULE SUR MER - 06590 - France.
La marque Arts et Vins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mairie de Théoule sur Mer Collectivité publique territoriale - 1 place du Général Bertrand,06590 THEOULE SUR MER - 06590 - France - SIREN 210601381
Monsieur le Maire Mairie de THEOULE SUR MER - 1 place du Général Bertrand,06590 THEOULE SUR MER - 06590 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Manifestation culturelle. Manifestation à buts culturels. Organisation d'expositions à buts culturels. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Manifestation liée aux arts de la table et activités qui en découlent. Gastronomie. Organisation d'expositions à buts de publicité. Publicité.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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