LE THEOULIEN www.VILLE.THEOULE SUR MER.FR

Mairie de Théoule-sur-mer Collectivité publique territoriale

Présentation de la marque LE THEOULIEN www.VILLE.THEOULE SUR MER.FR

Déposée le 1 décembre 2004 par la société Mairie de Théoule-sur-mer Collectivité publique territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LE THEOULIEN www.VILLE.THEOULE SUR MER.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la société Mairie de Théoule-sur-mer Collectivité publique territoriale domicilié(e) 1 place Général Bertrand,06590 THEOULE-SUR-MER - 06590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 601 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Maire Mairie de Théoule-sur-mer domicilié(e) 1 place Général Bertrand,06590 THEOULE-SUR-MER - 06590 - France.

La marque LE THEOULIEN www.VILLE.THEOULE SUR MER.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE THEOULIEN www.VILLE.THEOULE SUR MER.FR est expirée depuis le 1 décembre 2014.

Mairie de Théoule-sur-mer Collectivité publique territoriale a également déposé les autres marques suivantes : Arts et Vins