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Marques déposées par le nom "LES DOMAINES DU CAP"

Je visualise les 4 marques déposées par le nom de déposant LES DOMAINES DU CAP dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

MAS AU-DELA DES TERRES

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MAS AU-DELA DES TERRES de LES DOMAINES DU CAP

Numéro de dépôt: 3690196
Date de dépôt: 9 novembre 2009

Classes: 33

MAS DE L'ASTROLABE

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MAS DE L\'ASTROLABE de LES DOMAINES DU CAP

Numéro de dépôt: 3675334
Date de dépôt: 9 septembre 2009

Classes: 33

DOMAINE LA CROISÉE DES MONDES

Marque renouvelée - Marque en vigueur
DOMAINE LA CROISÉE DES MONDES de LES DOMAINES DU CAP

Numéro de dépôt: 3385902
Date de dépôt: 10 octobre 2005
Date d'expiration: 10 octobre 2025

Classes: 33

CHATEAU DES LEGENDES

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DES LEGENDES de LES DOMAINES DU CAP

Numéro de dépôt: 3287587
Date de dépôt: 16 avril 2004
Date d'expiration: 16 avril 2014

Classes: 33