Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES DU CAP
/
DOMAINE LA CROISÉE DES MONDES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE LA CROISÉE DES MONDES
LES DOMAINES DU CAP, SARL

Numéro de dépôt :
3385902
Date de dépôt :
10/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2025
DOMAINE LA CROISÉE DES MONDES de LES DOMAINES DU CAP

Présentation de la marque DOMAINE LA CROISÉE DES MONDES

Déposée le 10 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES DU CAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA CROISÉE DES MONDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-46 du 18 novembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES DU CAP domicilié(e) 494 rue Léon Blum - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 569 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES DOMAINES DU CAP, M. Deffontaines Christophe domicilié(e) 494 rue Léon Blum - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque DOMAINE LA CROISÉE DES MONDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3385902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LA CROISÉE DES MONDES arrivera à expiration en date du 10 octobre 2025.

LES DOMAINES DU CAP a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE L'ASTROLABE , MAS AU-DELA DES TERRES , CHATEAU DES LEGENDES


LES DOMAINES DU CAP, SARL - 494 rue Léon Blum - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 439569922


LES DOMAINES DU CAP, M. Deffontaines Christophe - 494 rue Léon Blum - 34000 - MONTPELLIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2015 n°2602460 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-16

Inscription le 4 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725128 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-04

Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°739827 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Boissons alcooliques, à savoir : vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine LA CROISÉE DES MONDES, produits à base de vin (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie de vin bénéficiant d'une appellation d'origine.