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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES DU CAP
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MAS AU-DELA DES TERRES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAS AU-DELA DES TERRES
LES DOMAINES DU CAP, SARL
CHRISTOPHE DEFFONTAINES

Numéro de dépôt :
3690196
Date de dépôt :
09/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MAS AU-DELA DES TERRES de LES DOMAINES DU CAP

Présentation de la marque MAS AU-DELA DES TERRES

Déposée le 9 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES DU CAP et CHRISTOPHE DEFFONTAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS AU-DELA DES TERRES »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES DU CAP domicilié(e) 494 RUE LEON BLUM - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et CHRISTOPHE DEFFONTAINES domicilié(e) 5 RUE DU BARRY - 34700 - LE BOSC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES DOMAINES DU CAP domicilié(e) 494 RUE LEON BLUM - 34000 - MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES DOMAINES DU CAP a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE L'ASTROLABE , DOMAINE LA CROISÉE DES MONDES , CHATEAU DES LEGENDES


LES DOMAINES DU CAP, SARL - 494 RUE LEON BLUM - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 4

CHRISTOPHE DEFFONTAINES - 5 RUE DU BARRY - 34700 - LE BOSC - France


LES DOMAINES DU CAP - 494 RUE LEON BLUM - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 17 janvier 2011 - Rejet total n°540206 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; Boissons alcooliques, à savoir vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée MAS AU-DELA DES TERRES produits à base de vin (à l'exception des eaux-de vie), eaux-de-vie bénéficiant d'une appellation d'origine.