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Marques déposées par le nom "LES AUTOBUS ARTESIENS"

Je visualise les 7 marques déposées par le nom de déposant LES AUTOBUS ARTESIENS dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
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date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

EUROCITE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 97666888
Date de dépôt: 26 février 1997
Date d'expiration: 26 février 2007

Classes: 00 12 39

" LES ATELIERS de L'ARTOIS "

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 96652014
Date de dépôt: 19 novembre 1996
Date d'expiration: 19 novembre 2006

Classes: 00 12 37 39

G R O L A B U S

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 95588315
Date de dépôt: 7 septembre 1995
Date d'expiration: 7 septembre 2005

Classes: 00 12 39

SCOLACAR

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 95554260
Date de dépôt: 18 janvier 1995

Classes: 12

SCOLBUS

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 95554263
Date de dépôt: 18 janvier 1995

Classes: 12

SCOLCAR

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 95554262
Date de dépôt: 18 janvier 1995

Classes: 12

SCOLABUS

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 95554261
Date de dépôt: 18 janvier 1995

Classes: 12