SCOLACAR
Présentation de la marque SCOLACAR
Déposée le 18 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) LES AUTOBUS ARTESIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOLACAR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque SCOLACAR est expirée depuis le 18 janvier 2005.
LES AUTOBUS ARTESIENS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 mars 1998 - Renonciation totale n°251096 - Publication au BOPI 1998-03-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26
Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08