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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES AUTOBUS ARTESIENS
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EUROCITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROCITE
Société Anonyme LES AUTOBUS ARTESIENS

Numéro de dépôt :
97666888
Date de dépôt :
26/02/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2007

Présentation de la marque EUROCITE

Déposée le 26 février 1997 par la Société Anonyme (SA) LES AUTOBUS ARTESIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROCITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES AUTOBUS ARTESIENS domicilié(e) LA HAUTE BORNE, 80136 RIVERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 571 723 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LIGET Jean-François LES AUTOBUS ARTESIENS - France.

La marque EUROCITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROCITE est expirée depuis le 26 février 2007.

LES AUTOBUS ARTESIENS a également déposé les autres marques suivantes : SCOLACAR , G R O L A B U S , " LES ATELIERS de L'ARTOIS " , SCOLBUS , SCOLCAR , SCOLABUS


Société Anonyme LES AUTOBUS ARTESIENS - LA HAUTE BORNE, 80136 RIVERY - France - SIREN 571723014


Monsieur LIGET Jean-François LES AUTOBUS ARTESIENS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Transport

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.