Marques déposées par LA PREVENTION ROUTIERE Association reconnue d'utilité publique régie par la loi de 1901, sur MARQUES.EXPERT

Marque expirée - Marque en non vigueur

$ZOU LE TATOU de LA PREVENTION ROUTIERE Association reconnue d\'utilité publique régie par la loi de 1901$

Numéro de dépôt: 3480447
Date de dépôt: 9 février 2007
Date d'expiration: 9 février 2017

Classes: 12 16 25 26 32 35 36 38 41 45

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

$UN CASQUE POUR LA VIE de LA PREVENTION ROUTIERE Association reconnue d\'utilité publique$

Numéro de dépôt: 3293640
Date de dépôt: 25 mai 2004
Date d'expiration: 25 mai 2014

Classes: 00 09 12 16 35 38 41

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 94503909
Date de dépôt: 31 janvier 1994
Date d'expiration: 31 janvier 2014

Classes: 00 16 38 41 42 45

Marque expirée - Marque en non vigueur

$LA PREVENTION ROUTIERE JEUNESSE de LA PREVENTION ROUTIERE Association reconnue d\'utilité publique par Décret du 3 mai 1955$

Numéro de dépôt: 1532083
Date de dépôt: 20 septembre 1988
Date d'expiration: 20 septembre 2018

Classes: 00 16 41

Marques déposées par le nom "LA PREVENTION ROUTIERE Association reconnue d'utilité publique régie par la loi de 1901"