Marque expirée - Marque en non vigueur

ZOU LE TATOU
LA PREVENTION ROUTIERE Association reconnue d'utilité publique régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3480447
Date de dépôt :
09/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2017
ZOU LE TATOU de LA PREVENTION ROUTIERE Association reconnue d\'utilité publique régie par la loi de 1901

Présentation de la marque ZOU LE TATOU

Déposée le 9 février 2007 par LA PREVENTION ROUTIERE Association reconnue d'utilité publique régie par la loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZOU LE TATOU »

Le déposant est LA PREVENTION ROUTIERE Association reconnue d'utilité publique régie par la loi de 1901 domicilié(e) 6, avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOU LE TATOU est expirée depuis le 9 février 2017.

LA PREVENTION ROUTIERE Association reconnue d'utilité publique régie par la loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : UN CASQUE POUR LA VIE , LE CERCLE DES AMBASSADEURS DE LA PREVENTION ROUTIERE , LA PREVENTION ROUTIERE JEUNESSE


LA PREVENTION ROUTIERE Association reconnue d'utilité publique régie par la loi de 1901 - 6, avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Bernard Soyer Conseil - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; ceintures de sécurité pour véhicules.

Papeterie, affiches, ardoises pour écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), crayons, stylos, trousses d'écolier, papiers à lettre, enveloppes, autocollants, confettis, cornet de papier, craie, décalcomanie, dessous de chope à bière, gomme à effacer, papier d'emballage, éphémérides, fanions en papier, fournitures scolaires, porte-crayons, porte-mines, porte-plume, prospectus, règles à dessiner, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, serviettes de table en papier, brochures, livres, journaux, billets, menus en papier ou en carton pour restaurant, produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), albums, almanachs, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, journaux de bandes dessinées, blocs à dessins, boîtes en carton, cahiers, carnets, cartes, cartes de vœux musicales, cartes postales, chemises pour documents, cire à modeler non à usage dentaire, classeurs (articles de bureau), instruments de dessin, instruments d'écriture, fournitures scolaires, gravures, papier à lettres, marques pour livres, articles de papeterie, matériel pour les artistes, revues (périodiques), serre-livres, statuettes en papier mâché, tickets (billets), affiches, posters, photographies.

Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie, casquettes, vêtements de sport (autres que de plongée), pull-overs, maillots, tee-shirts, chemises, pantalon, bandanas, bavoirs non en papier, bavettes non en papier, ceintures (habillement), chaussettes, chaussons, costumes de mascarade, cravates, écharpes, foulards, gants (habillement), layettes, parkas, pyjamas, robes de chambre.

Badges ornementaux, pinces de cyclistes.

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops pour boissons, poudres pour boissons gazeuses, boissons isotoniques, sodas.

Services de publicité, consultations professionnelles d'affaires, études de marché, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, sondages d'opinion, relations publiques.

Assurances, consultations en matière d'assurances, caisses de prévoyance, émission de chèque de voyage, consultation en matière financière, courtage en assurances, parrainage financier.

Télécommunications, agences d'informations (nouvelles), agences de presse, communications par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, messageries électroniques, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, télévision par câbles, communications par Internet, services de télécommunication, à savoir mise en relation de personnes avec des sites Internet au moyen de portails ou de moteurs de recherche, service d'affichage électronique, transmission de dépêches, transmission de messages, d'images, de son et de films par téléphone.

Education, formation divertissement, activités sportives et culturelles, production de films sur bandes vidéo, organisation et conduite de colloques, de conférences ; organisation de concours (éducation ou divertissement), épreuves pédagogiques, exploitation de publications en ligne (non téléchargeables), organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication de livres, organisation et conduite d'ateliers de formation.

Consultation en matière de sécurité.