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Marques déposées par le nom "JARRY PASCAL"

Je visualise les 4 marques déposées par le nom de déposant JARRY PASCAL dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

ARTEPRINT

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTEPRINT de JARRY PASCAL

Numéro de dépôt: 3196046
Date de dépôt: 26 novembre 2002
Date d'expiration: 26 novembre 2012

Classes: 00 16 38 40

64 WD CREATION

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 93492401
Date de dépôt: 15 novembre 1993

Classes: 00 09 28 42

BELLE DE JUILLET

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1731626
Date de dépôt: 29 janvier 1986
Date d'expiration: 29 janvier 2006

Classes: 00 16 30

BOURGUIGNOTTE

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1731627
Date de dépôt: 29 janvier 1986
Date d'expiration: 29 janvier 2006

Classes: 00 19 30