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Marques déposées par la société JARRY Pascal
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BELLE DE JUILLET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLE DE JUILLET
JARRY Pascal

Numéro de dépôt :
1731626
Date de dépôt :
29/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2006

Présentation de la marque BELLE DE JUILLET

Déposée le 29 janvier 1986 par la société JARRY Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE DE JUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société JARRY Pascal domicilié(e) 3, Place Charles Surugue, 89000 AUXERRE (dossier no 2057298) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 906 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JARRY Pascal ROUGIER JARRY Marie-Claire domicilié(e) (dossier no 2057298) - France.

La marque BELLE DE JUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE DE JUILLET est expirée depuis le 29 janvier 2006.

JARRY Pascal a également déposé les autres marques suivantes : ARTEPRINT , BOURGUIGNOTTE , 64 WD CREATION


JARRY Pascal - 3, Place Charles Surugue, 89000 AUXERRE (dossier no 2057298) - France - SIREN 333906014


JARRY Pascal ROUGIER JARRY Marie-Claire - (dossier no 2057298) - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 1995 n°2057298 - Publication au BOPI 1995-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 7 avril 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°184100 - Publication au BOPI 1995-04-07

Chocolats, confiseries, pâtisseries, glaces, adhésifs, papeterie, emballage

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.