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Marques déposées par JARRY PASCAL
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ARTEPRINT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEPRINT
JARRY PASCAL

Numéro de dépôt :
3196046
Date de dépôt :
26/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2012
ARTEPRINT de JARRY PASCAL

Présentation de la marque ARTEPRINT

Déposée le 26 novembre 2002 par JARRY PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTEPRINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est JARRY PASCAL domicilié(e) 3 Allée des Templiers,95270 ASNIERES/OISE - 95270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JARRY PASCAL domicilié(e) 3 Allée des Templiers,95270 ASNIERES/OISE - 95270 - France.

La marque ARTEPRINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEPRINT est expirée depuis le 26 novembre 2012.


JARRY PASCAL - 3 Allée des Templiers,95270 ASNIERES/OISE - 95270 - France


JARRY PASCAL - 3 Allée des Templiers,95270 ASNIERES/OISE - 95270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Imprimerie de labeur - Affiches - Catalogues - Dépliant - Brochure - Fiches techniques - Livres - Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.