Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "GAEC “ LES CHARMETTES"

Je visualise les 2 marques déposées par le nom de déposant GAEC “ LES CHARMETTES dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

LES TROIS VOILES

Marque expirée - Marque en non vigueur
LES TROIS VOILES de GAEC “ LES CHARMETTES

Numéro de dépôt: 3481619
Date de dépôt: 12 février 2007
Date d'expiration: 12 février 2017

Classes: 33

Domaine Les Charmettes

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Numéro de dépôt: 98759580
Date de dépôt: 13 novembre 1998
Date d'expiration: 13 novembre 2028

Classes: 33