Domaine Les Charmettes
Présentation de la marque Domaine Les Charmettes
Déposée le 13 novembre 1998 par la société GAEC LES CHARMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Les Charmettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine Les Charmettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Domaine Les Charmettes arrivera à expiration en date du 13 novembre 2028.
GAEC LES CHARMETTES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2008 n°2387890 - Publication au BOPI 2008-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497822 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2018 n°2684913 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-06-19