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Marques déposées par la société GAEC “ LES CHARMETTES
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LES TROIS VOILES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES TROIS VOILES
GAEC “ LES CHARMETTES ”

Numéro de dépôt :
3481619
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2017
LES TROIS VOILES de GAEC “ LES CHARMETTES

Présentation de la marque LES TROIS VOILES

Déposée le 12 février 2007 par la société GAEC “ LES CHARMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TROIS VOILES »

Le déposant est la société GAEC “ LES CHARMETTES domicilié(e) ROUTE DE FLORENSAC,34300 AGDE - 34300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 683 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC “ LES CHARMETTES ” domicilié(e) ROUTE DE FLORENSAC,34300 AGDE - 34300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROIS VOILES est expirée depuis le 12 février 2017.

GAEC “ LES CHARMETTES a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Les Charmettes


GAEC “ LES CHARMETTES ” - ROUTE DE FLORENSAC,34300 AGDE - 34300 - France - SIREN 344683776


GAEC “ LES CHARMETTES ” - ROUTE DE FLORENSAC,34300 AGDE - 34300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

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