Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "FREJAVILLE Pascal"

Je visualise les 3 marques déposées par le nom de déposant FREJAVILLE Pascal dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

Paysan de l'Aveyron

Marque enregistrée - Marque en vigueur
Paysan de l\'Aveyron de FREJAVILLE Pascal

Numéro de dépôt: 4170784
Date de dépôt: 3 avril 2015
Date d'expiration: 3 avril 2025

Classes: 29 31 43

LA COCARDE
Marque en couleurs

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA COCARDE de FREJAVILLE Pascal

Numéro de dépôt: 3907789
Date de dépôt: 23 mars 2012
Date d'expiration: 23 mars 2022

Classes: 29 31 43