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Marques déposées par monsieur FREJAVILLE Pascal
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Paysan de l'Aveyron
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Paysan de l'Aveyron
M. FREJAVILLE Pascal

Numéro de dépôt :
4170784
Date de dépôt :
03/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/04/2025
Paysan de l\'Aveyron de FREJAVILLE Pascal

Présentation de la marque Paysan de l'Aveyron

Déposée le 3 avril 2015 par monsieur FREJAVILLE Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Paysan de l'Aveyron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est monsieur FREJAVILLE Pascal domicilié(e) Les justices - 12220 - PEYRUSSE LE ROC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREJAVILLE Pascal domicilié(e) Les justices - 12220 - PEYRUSSE LE ROC - France.

La marque Paysan de l'Aveyron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paysan de l'Aveyron arrivera à expiration en date du 3 avril 2025.

FREJAVILLE Pascal a également déposé les autres marques suivantes : LA COCARDE , (Marque figurative)


M. FREJAVILLE Pascal - Les justices - 12220 - PEYRUSSE LE ROC - France


M. FREJAVILLE Pascal - Les justices - 12220 - PEYRUSSE LE ROC - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Animaux vivants beneficiant de l'indication geographique protegée “ agneau de l'aveyron ” et “ veau de l'Aveyron et du segela.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; viande beneficiant de l'indication geographique protégée “ agneau de l'aveyron ” et “ veau de l'Aveyron et du ségéla ”.