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Marques déposées par monsieur FREJAVILLE Pascal
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LA COCARDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COCARDE
M. FREJAVILLE Pascal, Agissant pour le compte de la société LA COCARDE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3907789
Date de dépôt :
23/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2022
LA COCARDE de FREJAVILLE Pascal

Présentation de la marque LA COCARDE

Déposée le 23 mars 2012 par monsieur FREJAVILLE Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COCARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur FREJAVILLE Pascal domicilié(e) Les justices - 12220 - PEYRUSSE LE ROC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREJAVILLE Pascal domicilié(e) Les justices - 12220 - PEYRUSSE LE ROC - France.

La marque LA COCARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907789.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COCARDE est expirée depuis le 23 mars 2022.

FREJAVILLE Pascal a également déposé les autres marques suivantes : Paysan de l'Aveyron , (Marque figurative)


M. FREJAVILLE Pascal, Agissant pour le compte de la société LA COCARDE en cours de formation - Les justices - 12220 - PEYRUSSE LE ROC - France


M. FREJAVILLE Pascal - Les justices - 12220 - PEYRUSSE LE ROC - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Animaux vivants ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.