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Marques déposées par le nom "FRANCK PETIT"

Je visualise les 4 marques déposées par le nom de déposant FRANCK PETIT dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

sinon il'y a

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
sinon il\'y a de Franck Petit

Numéro de dépôt: 4089028
Date de dépôt: 6 mai 2014

Classes: 09 10

On va bien s'entendre

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
On va bien s\'entendre de Franck Petit

Numéro de dépôt: 3828850
Date de dépôt: 4 mai 2011
Date d'expiration: 4 mai 2021

Classes: 09 10

TERRE DE FAMILLE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERRE DE FAMILLE de FRANCK PETIT

Numéro de dépôt: 3199449
Date de dépôt: 13 décembre 2002
Date d'expiration: 13 décembre 2012

Classes: 00 29 30 31