Déposée le 13 décembre 2002 par FRANCK PETIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERRE DE FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est FRANCK PETIT domicilié(e) 6, IMPASSE DE LA BORDE,77126 EGLIGNY - 77126 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK PETIT domicilié(e) 6, IMPASSE DE LA BORDE,77126 EGLIGNY - 77126 - France.
La marque TERRE DE FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE FAMILLE est expirée depuis le 13 décembre 2012.
FRANCK PETIT - 6, IMPASSE DE LA BORDE,77126 EGLIGNY - 77126 - France
FRANCK PETIT - 6, IMPASSE DE LA BORDE,77126 EGLIGNY - 77126 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Produits agricoles (ni préparés ni transformés) - graines (semences) Céréales - fruits et légumes frais - conservés, séchés et cuits.Viande - poisson - volaille et gibier - gelées - confitures - compotes - œufs - lait et produits laitiers - huiles et graisses comestibles - sucre Farines et préparations faites de céréales - pain - pâtisserie et confiserie - glaces comestibles - miel - moutarde - vinaigre - épices.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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