Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Franck Petit
/
sinon il'y a
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

sinon il'y a
M. Franck Petit
Mlle Elodie Parment

Numéro de dépôt :
4089028
Date de dépôt :
06/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
sinon il\'y a de Franck Petit

Présentation de la marque sinon il'y a

Déposée par voie électronique le 6 mai 2014 par monsieur Franck Petit et mademoiselle Elodie Parment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sinon il'y a »

Les déposants sont monsieur Franck Petit domicilié(e) 18 rue de dieppe - 76340 - Rieux - France et mademoiselle Elodie Parment domicilié(e) rue des fosses à Chien, Ansennes - 80220 - Bouttencourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck Petit domicilié(e) 18 rue de dieppe - 76340 - Rieux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Franck Petit a également déposé les autres marques suivantes : On va bien s'entendre


M. Franck Petit - 18 rue de dieppe - 76340 - Rieux - France

Mlle Elodie Parment - rue des fosses à Chien, Ansennes - 80220 - Bouttencourt - France


M. Franck Petit - 18 rue de dieppe - 76340 - Rieux - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°643946 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses ; implants artificiels ; appareils correcteurs de l'audition.