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Marques déposées par le nom "FOREL Jean-Claude"

Je visualise les 4 marques déposées par le nom de déposant FOREL Jean-Claude dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

SOLARMUR

Marque renouvelée - Marque en vigueur
SOLARMUR de FOREL Jean-Claude

Numéro de dépôt: 3539040
Date de dépôt: 22 novembre 2007
Date d'expiration: 22 novembre 2027

Classes: 11

FORWATT

Marque expirée - Marque en non vigueur
FORWATT de FOREL Jean-Claude

Numéro de dépôt: 3539041
Date de dépôt: 22 novembre 2007
Date d'expiration: 22 novembre 2017

Classes: 09 37

AEROCAPT Systeme
Marque en couleurs

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 98718001
Date de dépôt: 10 février 1998
Date d'expiration: 10 février 2008

Classes: 11

GEOCAPT SYSTEME

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 96651370
Date de dépôt: 14 novembre 1996
Date d'expiration: 14 novembre 2016

Classes: 11