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Marques déposées par la société FOREL Jean-Claude
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AEROCAPT Systeme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEROCAPT Systeme
FOREL Jean-Claude

Numéro de dépôt :
98718001
Date de dépôt :
10/02/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2008

Présentation de la marque AEROCAPT Systeme

Déposée le 10 février 1998 par la société FOREL Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AEROCAPT Systeme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la société FOREL Jean-Claude domicilié(e) Illins, 38200 VILLETTE DE VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 121 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J-Claude FOREL - France.

La marque AEROCAPT Systeme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718001.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROCAPT Systeme est expirée depuis le 10 février 2008.

FOREL Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : SOLARMUR , GEOCAPT SYSTEME , FORWATT


FOREL Jean-Claude - Illins, 38200 VILLETTE DE VIENNE - France - SIREN 306121062


J-Claude FOREL - France


Inscription le 6 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468347 - Publication au BOPI 2008-02-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Appareils d'éclairage de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.