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Marques déposées par FOREL Jean-Claude
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FORWATT
Marque expirée - Marque en non vigueur

FORWATT
FOREL Jean-Claude
FOREL Régine

Numéro de dépôt :
3539041
Date de dépôt :
22/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/11/2017
FORWATT de FOREL Jean-Claude

Présentation de la marque FORWATT

Déposée le 22 novembre 2007 par FOREL Jean-Claude et FOREL Régine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FORWATT »

Les déposants sont FOREL Jean-Claude domicilié(e) Illins,38200 VILLETTE-DE-VIENNE - 38200 - France et FOREL Régine domicilié(e) Illins,38200 VILLETTE-DE-VIENNE - 38200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORWATT est expirée depuis le 22 novembre 2017.

FOREL Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : SOLARMUR , GEOCAPT SYSTEME


FOREL Jean-Claude - Illins,38200 VILLETTE-DE-VIENNE - 38200 - France

FOREL Régine - Illins,38200 VILLETTE-DE-VIENNE - 38200 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

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